Editeur du site

JBM, Société par Actions Simplifiée, au capital de 168.000 euros dont le siège social est situé au 50, avenue de la Grande Armée  à Paris (75017), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 722 058 153, représentée par Monsieur François BEHAREL.

Tél : 01 44 17 17 77

Fax : 01 44 17 17 79

Directeur de Publication

Monsieur François BEHAREL

Directeur de l’Edition

Monsieur Christophe BOUGEARD

définition

ú « Vous » et « Utilisateur » : Toute personne physique ou morale visitant le site «  www.jbm-medical.com », en direct ou via un portail partenaire.

ú « Site » : Site Internet de JBM situé à l'URL «  www.jbm-medical.com », accessible en direct ou via un portail partenaire .

ú « Services » : Tous services offerts par JBM sur son Site, en direct ou via un portail partenaire.

ú « Membre » : Utilisateur ayant complété et validé le bulletin d’inscription et/ou abonnés des portails partenaires

Informatique et Libertés

Les informations susceptibles d’être collectées sur le présent site sont destinées au traitement de votre demande par JBM, à l'exception de celles spécifiées comme optionnelles qui revêtent un caractère facultatif.

Dans ce cadre, JBM s'engage à ce que vos informations saisies sur le présent site ou envoyées par mail à JBM ne soient pas traitées à d'autres fins que leur utilisation par JBM dans le but de pourvoir aux demandes de ses clients.

JBM s'engage en outre à ce que ces informations ne soient pas cédées à des tiers, des organismes ou sociétés extérieures au groupe, ou encore à des personnes physiques, à des fins autres que le recrutement, la mise à disposition temporaire et la sélection de candidats, étant entendu que vos informations, et notamment l’état civil recueilli sur jbm-medical.com, sont destinés à la consultation et à la sélection par des professionnels du recrutement pour ses clients, et que vous utilisez les services de jbm-medical.com dans le but notamment de cette mise en relation.

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées, vous disposez, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données que vous nous avez fournies.

Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à :

JBM

Service marketing

50, avenue de la Grande Armée

75017 PARIS

ou cliquer sur le lien hypertexte suivant ce qui vous permettra de faire part de vos remarques en remplissant le formulaire joint.

Vous pouvez à tout moment revoir, corriger, mettre à jour ou modifier les informations relatives à votre profil de compte « Votre espace personnel ». Il suffit pour cela de vous connecter à votre compte JBM, d'aller à la rubrique « Votre espace personnel », de visualiser les informations relatives à votre compte ou de vos CV.

Discrimination

JBM travaille en conformité avec les règles de déontologie de notre profession et les dispositions légales en matière de traitement des données personnelles des candidats afin de prévenir tout risque de discrimination. De ce fait, les fonctions et titres sont présentés à titre générique au masculin.

Pour information, vous n’êtes pas tenu de communiquer des informations personnelles pour effectuer une simple recherche d’emploi parmi nos offres. Toutefois, ces informations nous permettent notamment de vous contacter si une offre correspondait à votre profil.

Statistiques de trafic :

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Cookies

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1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité"
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Pour Opéra 6.0 et au-delà :

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Il est toutefois précisé que pour des raisons techniques, le fait de désactiver les cookies peut limiter l'accès à notre site web.

Copyright

L’ensemble du Site jbm-medical.com relève de la législation française et à ce titre est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive de JBM, à l’exception des vidéos dont la propriété est celle de nos différents clients.

Nous vous rappelons, que le Code de la propriété intellectuelle n'autorise aux termes de l'article L.122-5, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.

De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du Site jbm-medical.com, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.

Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce Site incluant notamment, mais non limitativement, JBM, ainsi que les noms commerciaux détenus par les partenaires de JBM est interdite sans l'autorisation des titulaires des droits.

Toutes les photographies du site sont protégées par un copyright et ont fait l'objet d'un accord de publication entre JBM et les photothèques

Le copyright s’applique également aux logos, vidéos, photos mis à disposition par les clients et/ou partenaires de JBM.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Durée de conservation des données

Chaque dossier enregistré sur le Site jbm-medical.com est conservé pendant une période de douze (12) mois consécutifs au dernier enregistrement ou à la dernière modification de votre part.

Après un délai de douze (12) mois consécutifs passés sans avoir actualisation de dossier, vous recevrez un courriel vous informant que sans actualisation de votre part, votre dossier sera supprimé du Site Internet jbm-medical.com Vous aurez cependant la possibilité de déposer un nouveau dossier en cliquant sur le lien du site jbm-medical.com « Inscrivez-vous gratuitement ».

Liens Hypertextes

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Notification

Si vous trouviez sur le Site une information, soit erronée, soit dont notamment le contenu est potentiellement attentatoire à la dignité humaine, ou en violation avec des œuvres protégées notamment par le droit d’auteur ou des marques, nous vous remercions de bien vouloir nous en avertir.

Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à :

JBM

Service marketing

50, avenue de la Grande Armée

75017 PARIS

préambule

JBM est une société ayant notamment pour activité le recrutement et la délégation d'intérimaires en France et disposant à cet effet des moyens techniques, des compétences, des infrastructures et des ressources en bande passante vous permettant d'accéder aux Services ci-après décrits.

JBM indique que les informations contenues dans le présent site Web ont simple valeur indicative et ne constituent en rien un conseil. A ce titre, nous vous recommandons de consulter les agences de JBM dont la liste est indiquée sur ce lien.

objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions générales dans lesquelles vous pourrez visiter le Site et bénéficier des Services, étant précisé que toute connexion au Site et aux Services est subordonnée au respect des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU »).

Marque

Toutes les marques citées ou utilisées sur le Site, sont la propriété de leur titulaire respectif. Cela s’applique également pour les vidéos et photos proposées sur les pages offres, qui demeurent la propriété de leurs ayants droits respectifs.

déclaration de l’utilisateur

En visitant le Site, vous reconnaissez :

§ avoir connaissance tant du principe que de la nature et du fonctionnement d'Internet, dont vous acceptez les caractéristiques et les limites, notamment en ce qui concerne les délais de réponse, de consultation ou de transfert des données ;

§ avoir connaissance de la diversité des contenus accessibles sur Internet, lesquels peuvent être susceptibles de porter atteinte aux mineurs et à l'éthique ou à la morale ;

§ avoir connaissance du fait que JBM n'exerce ni ne peut exercer aucun contrôle, de quelque forme que ce soit, sur la nature ou les caractéristiques des données accessibles sur Internet et qui pourraient transiter par ses Services et qu'en conséquence, JBM ne peut assumer aucune responsabilité qui découlerait directement ou indirectement de ces données ;

§ avoir connaissance du fait que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées contre d'éventuels détournements et qu'il en résulte que la communication de toute information est faite à vos risques et périls ;

§ avoir connaissance du fait que des virus peuvent être introduits par des tiers sur Internet et reconnaître en conséquence qu'il vous appartient de prendre toutes mesures propres à assurer la protection des données logiciels stockées sur votre matériel informatique ;

§ avoir connaissance de l'existence d'un code d'éthique développé par la communauté des Utilisateurs d'Internet (la Netiquette) dont la violation pourrait notamment avoir pour conséquence votre exclusion des autres services disponibles sur Internet, et ce sans que JBM puisse en être tenue pour responsable.

§ En utilisant le présent site Web, vous en assumez les risques relatifs à la complétude, exactitude, adéquation ou actualité des informations.

A ce titre, vous vous engagez expressément à respecter ou faire respecter les lois, les règlements et notamment les droits de la personnalité, les droits d'auteur, les droits des propriétaires de signes distinctifs et à pouvoir, à tout moment, sur simple demande écrite de JBM, apporter la preuve de la réalité des vérifications que vous avez opérées, au besoin par sondage, et des efforts que vous aurez accompli dès la révélation d'une atteinte au droit de tiers pour faire cesser cette atteinte ainsi que les recommandations déontologiques qui figurent dans la Netiquette.

Dans ce cadre, vous reconnaissez avoir lu et accepté les présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Accès aux services

L'accès aux Services est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf dans l'hypothèse de force majeure, telle que définie par la jurisprudence française, du fait de tiers et/ou de travaux et interventions nécessaires au bon fonctionnement des Services.

Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que certains services sont exclusivement réservés aux Membres du Site jbm-medical.com

JBM peut toutefois être amenée à interrompre les Services ou une partie des Services pour des raisons de maintenance, sans droit à indemnité pour l'Utilisateur.

responsabilité

JBM ou les sociétés de son groupe n'assument aucune responsabilité relative à l'information contenue dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d'une négligence ou autre concernant cette information.

JBM ne vous garantit pas l'existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web, ni les termes définitifs ou la durée d'une offre obtenue par le biais du présent site Web

JBM ne garantit pas qu'un employeur ou un client sollicitera l'information concernant un Utilisateur, proposera un entretien, ni embauchera un Utilisateur, ni que les Utilisateurs seront disponibles ou correspondront aux besoins d'un employeur ou d'un client.

En utilisant le présent site Web, vous assumez les risques relatifs à la complétude, exactitude, adéquation ou actualité de l'information.

Vous êtes avisé que les annonces d’offre emploi visibles sur le présent Site sont éditées sous la responsabilité de JBM. S’il apparaît que l’une des annonces diffusées via ce service n’est pas conforme aux lois ou règlements applicables en France ou s’il apparaît que le contenu de cette annonce est sans rapport avec le recrutement ou encore que ladite annonce ne correspond pas réellement au poste à pourvoir, nous vous invitons à nous le signaler afin que nous puissions intervenir dans les meilleurs délais en remplissant le formulaire joint à l’article « NOTIFICATION ».

JBM s'oblige à vous fournir des services conformes aux règles de sa profession et dispose à cette fin du matériel approprié et du personnel d'exploitation compétent. JBM n'est liée que par une obligation de moyens et ne saurait, en aucun cas, être tenue responsable des préjudices indirects, tels que préjudice commercial, perte de clientèle, perte de commande, trouble commercial quelconque, perte de bénéfice, perte d'image de marque. Toute action dirigée par un tiers contre l'Utilisateur constitue un préjudice indirect et, par conséquent, n'ouvre pas droit à réparation. En cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté, notamment dans les cas d'interruption des réseaux d'accès ou des réseaux accessibles par les Services ou de la défaillance du matériel de réception ou de la ligne de l'Utilisateur, la responsabilité de JBM ne saurait être engagée pour les pertes de données ou de toutes transactions faites via les Services pour l'acquisition des biens ou services ou de tout autre préjudice.

Vous reconnaissez notamment que JBM ne pourrait en aucun cas être tenue pour responsable d'un quelconque préjudice, matériel ou immatériel, direct ou indirect tels que la perte de clientèle ou de chiffre d'affaires, du résultat d'études erronées, de la perte de ces données, il est précisé que :

· Vous êtes seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par vous-même ou un de vos préposés JBM ou à des tiers du fait de votre utilisation des Services. Vous pourrez être condamné à verser des indemnités à JBM du fait des préjudices causés ;

· JBM se dégage de toute responsabilité en cas d'utilisation des Services qui ne serait pas conforme aux présentes Conditions Générales d’Utilisation;

· JBM ne pourra être tenue responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre du fait de l'usage des Services et de tout service accessible via Internet ;

· JBM ne pourra en aucun cas être responsable du contenu des sites Web et des informations consultées sur lesquels JBM n'a aucune maîtrise, ni de la nature des données interrogées et/ou transférées, notamment le contenu des sites tiers auxquels des liens renvoient ;

Il est rappelé que seul un contrat écrit et signé de manière manuscrite « traditionnelle » engage contractuellement JBM et l’Utilisateur, le présent site internet ne permet pas la conclusion d'un contrat à distance. En conséquence, les dispositions des contrats qui peuvent être conclus par l’Utilisateur prévalent sur toute information et/ou engagement contenus dans le présent Site.

Par ailleurs, nous supprimerons les comptes de tout titulaire de compte et bloquerons l’accès à notre Site à tout Utilisateur qui serait en violation des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Nous nous réservons le droit d’entreprendre ces actions à tout moment, à notre seule discrétion, avec ou sans préavis, et sans responsabilité de notre part à l’égard du titulaire de compte désabonné ou à l’égard de l’Utilisateur dont l’accès est bloqué.

dispositions diverses

Les droits et obligations de JBM résultant des présentes Conditions Générales d'Utilisation pourront être transférés à tout moment à un tiers au gré de JBM. Si l'une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales d'Utilisation est tenue pour nulle ou sans objet, elle sera réputée non écrite et n'entraînera pas la nullité des autres stipulations.

Code utilisateur et mot de passe.

Vous acceptez et reconnaissez que vous êtes responsable du respect du caractère confidentiel des mots de passe associés à tout compte que vous utilisez pour avoir accès aux Services.

En conséquence, vous reconnaissez être le seul et unique responsable à l’égard de JBM de tous actes effectués à partir de votre compte.

Si vous avez connaissance d'une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte, vous acceptez d'en informer JBM sans délai en utilisant le formulaire visé à l’article « NOTIFICATION ».

Bandeaux publicitaires

Nous vous informons que le Site peut faire l’objet d’affichage de bandeaux publicitaires.

Dans ce cadre, vous acceptez que JBM affiche lesdits bandeaux publicitaires.

Les modalités et le champ de ces bandeaux publicitaires peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

Sécurité

JBM a mis en place, sur le plan technique et organisationnel, des mesures appropriées conçues pour protéger vos données personnelles contre toute perte accidentelle ou tout accès, utilisation, altération ou diffusion non autorisé. Malgré ces mesures, Internet demeure un système ouvert et nous ne pouvons garantir que des tiers non autorisés ne pourront déjouer les mesures en question ou utiliser vos données personnelles à des fins illégitimes.

Juridiction applicable

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française. En cas de contestation sur l'interprétation, sur l'exécution et la réalisation de l'une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales d’Utilisation et à défaut d'accord amiable entre les parties, les Tribunaux de Paris seront seuls compétents pour connaître du litige.

Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les Conditions Générales d'Utilisation décrites ci-avant. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent Site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française. 

Langue des conditions

Seule la version française des présentes Conditions Générales d’Utilisation régiront vos rapports avec JBM. Toute traduction de la version française des présentes Conditions Générales d’Utilisation ne saurait prévaloir, en cas de contradiction entre les traductions et les stipulations de la version en langue française prévaudront.

Environnement technique :

ú Ce site est optimisé pour un affichage en 1024*768, mais n’utilise que 800 points en largeur d’affichage pour être vu correctement en résolution 800*600.

ú Il est prévu pour les navigateurs Netscape 7 (et au-dessus) ou Microsoft Internet Explorer 5 (et au-dessus) ou encore Mozilla/Firefox. Vous pouvez au besoin accéder à ces navigateurs et les installer en utilisant les balises ci-dessous

ú Le site contient de nombreux fichiers en format PDF (portable document format). Il faut disposer d’Acrobat Reader pour pouvoir les consulter. Acrobat Reader 7 est disponible sur le site d’Adobe France.